Francis Poupel


De: Francis Poupel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="2016-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000033538702(source JORF)
admission
06 Décembre 201606/12/2016
De: Francis Poupel
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission, chef du bureau de l'action territoriale
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
JORFTEXT000032490101(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 201605/05/2016
De: Francis Poupel
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission, chef du bureau de l'action territoriale
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000031890452(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201624/01/2016
De: Francis Poupel
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission, chef du bureau de l'action territoriale
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000031443988(source JORF)
délégation de signature
07 Novembre 201507/11/2015
De: Francis Poupel
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission, chef du bureau de l'action territoriale
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000030513292(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 201523/04/2015
De: Francis Poupel
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission, chef du bureau de l'action territoriale
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000029917484(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 201418/12/2014
De: Francis Poupel
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission, chef du bureau de l'action territoriale
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000028990410(source JORF)
délégation de signature
28 Mai 201428/05/2014
De: Francis Poupel
chef de mission, ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef du bureau de l'action territoriale
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026895511(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 201306/01/2013
De: Francis Poupel
chef de mission, chef du bureau de l'action territoriale
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000025595842(source JORF)
délégation de signature
31 Mars 201231/03/2012
De: Francis Poupel
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission, chef du bureau de l'action territoriale
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
JORFTEXT000020960931(source JORF)
délégation de signature
07 Août 200907/08/2009
De: Francis Poupel
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission
Objet:
dans la limite des attributions des bureaux dont ils ont la charge au sein du secrétariat général des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi"
JORFTEXT000017734424(source JORF)
délégation de signature
23 Décembre 200723/12/2007
De: Francis Poupel
Objet:
dans la limite des attributions des bureaux dont ils ont la charge au sein du secrétariat général des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement, au nom de la ministre chargée de l'économie, des finances et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
autorite_delegation="Ministre chargée de l'économie, des finances et de l'emploi"
JORFTEXT000000826158(source JORF)
délégation de signature
15 Août 200715/08/2007
De: Poupel (Francis)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire
à compter des dates suivantes
date_debut="1989-08-05"
JORFTEXT000000166619(source JORF)
promotion
27 Mars 199027/03/1990
De: Poupel (Francis)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
(en service détaché)
Groupe:
En service
JORFTEXT000000158881(source JORF)
inscription
26 Janvier 199026/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.